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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de sauvegarde Procédure Collective Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6468) Divers (6507) Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Enquête Publique Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Avis aux actionnaires Contestation de la dénomination Divers (6517) Incident de paiement Création de site / extension Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Attestation de régularité fiscale Sinistres naturels / accidentels / criminels Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Demande de paiement d'un établissement bancaire Changement de domicile Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6466) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Publications de résultats Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Fin de Garantie financière Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel (6350) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Plan d'Occupation des Sols (POS) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Délai initial de paiement dépassé Grève / conflit social Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord d'un salarié (6454) Insolvabilité constatée (5033) Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Demande de paiement Divorce du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6426) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel (6348) Notation / avis des analystes Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Avis administratif Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Démarche d'un créancier (6363) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Résolution de la conciliation Divers (6484) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Arrêté préfectoral Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Retard de paiement signalé Modification de l'adresse du Siège social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Produits dangereux pour les consommateurs Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement des cotisations sociales Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Enquête administrative Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Décès du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'une indemnité (6482) Action juridique (6300) Avis Financier Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Investissements différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Enquête plan de prévention des risques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Paiements des cotisations sociales à jour Recrutement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Interdiction administrative Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Demande de paiement d'un établissement bancaire Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Résultats financiers positifs Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l’équipe de direction Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Recherche de garanties (6354) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Sollicitation d'un mandataire (6321) Condamnation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Paiements réguliers signalés Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Convocation aux assemblées Action en responsabilité Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Projet relatif à la Loi sur l'eau Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Insolvabilité constatée (5032) Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Mariage du dirigeant Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages
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