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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Procédure Collective Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divorce du dirigeant Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Modification de la dénomination Différend contractuel (6499) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel (6347) Différend lié au bail Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Avis administratif Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5016) Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Incident de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Environnement et installation classée (IPCE) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1+ Attestation de régularité fiscale Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification matrimoniale du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5009) Enquête administrative Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Fin de Garantie financière Décès du dirigeant Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5014) Avis Financier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Non reconstitution des fonds propres Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Investissements Divers (6517) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête plan de prévention des risques Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Procédure de règlement agricole Contestation de la dénomination Recrutement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Délai initial de paiement dépassé Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Action relative à la construction immobilière Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Résultats financiers positifs Divers (6500) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Inscription d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Divers (6515) Démarche d'un créancier (6363) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Condamnation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Résolution de la conciliation Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Mariage du dirigeant Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Evénement divers Différend contractuel (6498) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Enquête Publique Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6439) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Mise en vente des actions en déshérence Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Divers (6518) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Déclaration d'utilité publique (DUP) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action juridique (6300) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Paiements des cotisations sociales à jour Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Annulation d'annonce parue précédemment Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Changement de domicile Désaccord contractuel (6496) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Publications de résultats Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'un bien (5040) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5013) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6516) Recherche de garanties (6354) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Voirie Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Procédure de règlement amiable Contestation des méthodes concurrentielles Grève / conflit social Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Paiements réguliers signalés Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Subventions / obtention d'aides publiques Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résiliation de bail (local commercial)
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