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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Modification du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Voirie Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Grève / conflit social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'un bien (5040) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6466) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Divers (6500) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Résolution de la conciliation Divers (6471) Modification de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (6476) Notation / avis des analystes Inscription d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Levée de fonds / introduction en bourse Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Insolvabilité constatée (5033) Avis administratif Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6487) Modification de l'adresse du Siège social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Environnement et installation classée (IPCE) Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Différend contractuel (6498) Réduction de capital social Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6469) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action juridique (6300) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6479) Décès du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Enquête administrative Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6484) Investissements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recrutement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6414) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6467) Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Procédure de règlement amiable Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Résultats financiers positifs Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6477) Nomination dans l’équipe de direction Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'une indemnité (6482) Fusion / rachat / prise de participation Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réorganisation / licenciements Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'un bien (5039) Projet relatif à la Loi sur l'eau Interdiction administrative Demande de paiement d'un établissement d'assurance Conflit entre actionnaires Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6499) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6470) Evénement divers Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nomination dans l'équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Attestation de régularité fiscale Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Insolvabilité constatée (5032) Enquête Publique Avis aux actionnaires Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Création de site / extension Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement d'un établissement bancaire Action en responsabilité Sinistres naturels / accidentels / criminels Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Modification du Capital social Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6468) Changement de domicile Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Procédure de règlement agricole Action visant la restitution d'un bien (6473) Publications de résultats Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6478) Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ordonnance rendue Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation de la dénomination Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Plan d'Occupation des Sols (POS)
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