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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Changement de domicile Désaccord contractuel (6506) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publications de résultats Divers (6511) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à mettre un terme au plan (5030) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6516) Action juridique (6300) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publication des Comptes consolidés et rapports Paiements des cotisations sociales à jour Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification de la dénomination Demande de paiement (affacturage) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Notation / avis des analystes Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Procédure de règlement amiable Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Insolvabilité constatée (5033) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Convocation aux assemblées Paiements réguliers signalés Avis administratif Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Nomination d'un Curateur successoral Divers (6507) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel (6347) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Décès du dirigeant Divers (6517) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Incident de paiement Enquête administrative Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Attestation de régularité fiscale Avis Financier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Recrutement Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Changement de nationalité Différend contractuel (6505) Fin de Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6510) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6515) Procédure de règlement agricole Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels et rapports Délai initial de paiement dépassé Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3 Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Mariage du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evénement divers Demande de paiement (remboursement des cotisations) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6348) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (6513) Résolution de la conciliation Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Insolvabilité constatée (5032) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6518) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Retard de paiement signalé Enquête Publique Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Avis aux actionnaires Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 9
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