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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement Extension de la sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Avis Financier Réclamation d'un bien (5040) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6484) Investissements Recrutement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5013) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête plan de prévention des risques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6496) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 2 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Incident de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6467) Changement de nationalité Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Résultats financiers positifs Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Nomination dans l’équipe de direction Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Fin de Garantie financière Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Condamnation Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 1- Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Interdiction administrative Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6499) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 3 Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6470) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Enquête Publique Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nomination dans l'équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Création de site / extension Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5009) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Avis aux actionnaires Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Sinistres naturels / accidentels / criminels Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 1+ Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6348) Action en responsabilité Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6497) Modification du Capital social Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6468) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Publications de résultats Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6478) Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Voirie Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 2+ Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6500) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3- Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6466) Divorce du dirigeant Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 5 Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6471) Modification de la dénomination Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 7 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (6476) Notation / avis des analystes Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Avis administratif Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6447) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 1 Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord d'un salarié (6454) Environnement et installation classée (IPCE) Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6498) Réduction de capital social Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3+ Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Paiements réguliers signalés Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4- Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6469) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 6 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Enquête administrative Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Décès du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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