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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 0 Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Fusion / rachat / prise de participation Action en responsabilité Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Incident de paiement Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6497) Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Attestation de régularité fiscale Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Mariage du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement divers Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5016) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Fin de Garantie financière Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nomination dans l'équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Non reconstitution des fonds propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6350) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Action relative à la construction immobilière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Procédure de règlement agricole Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Avis aux actionnaires Délai initial de paiement dépassé Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6500) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6471) Désaccord des créanciers (5009) Modification du Capital social Différend contractuel (6505) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Changement de domicile Demande de paiement (6476) Démarche d'un créancier (5014) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publications de résultats Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Innovations / Nouveaux produits / Marques Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résolution de la conciliation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Démarche d'un créancier (6363) Plan d'Occupation des Sols (POS) Retard de paiement signalé Voirie Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Grève / conflit social Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Résiliation de bail (local commercial) Action afin de contraindre la communication des documents Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divorce du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement des cotisations sociales Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Notation / avis des analystes Divers (6484) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Levée de fonds / introduction en bourse Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Mise en vente des actions en déshérence Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6496) Insolvabilité constatée (5032) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4+ Paiements des cotisations sociales à jour Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6506) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6477) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Nouvelle Garantie financière Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête administrative Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Investissements Conflit entre actionnaires Action visant à mettre un terme au plan (5030) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Recherche de garanties (6354) Avis Financier Paiements réguliers signalés Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Recrutement Différend contractuel (6499) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Changement de nationalité Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord des créanciers (5013) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail
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