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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Voirie Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Sollicitation d'un mandataire (6321) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage) Paiements réguliers signalés Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Mouvement des Dirigeants Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement d'assurance Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Insolvabilité constatée (5032) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel (6347) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Incident de paiement Sollicitation d'un expert Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réduction de capital social Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'un bien (5040) Avis Financier Divers (6500) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Investissements Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Procédure de règlement agricole Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5013) Recrutement Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6510) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Changement de nationalité Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Insolvabilité constatée (5033) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6426) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Retard de paiement signalé Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5016) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement des cotisations sociales Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement divers Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5009) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Renonciation d'une garantie financière (6323) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6511) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation des méthodes concurrentielles Changement de domicile Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'un bien (5039) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages
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