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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (5016) Investissements Demande de paiement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Avis Financier Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Recrutement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Enquête plan de prévention des risques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification de la Forme juridique Recherche de garanties (6354) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Rectificatif / Erratum Procédure de règlement amiable Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Paiements réguliers signalés Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Changement de nationalité Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6466) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Résultats financiers positifs Désaccord des créanciers (5009) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5014) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6510) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6347) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Condamnation Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Projet relatif à la Loi sur l'eau Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Incident de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Mariage du dirigeant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement divers Demande de paiement Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Enquête Publique Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Création de site / extension Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Avis aux actionnaires Fin de Garantie financière Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6350) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Déclaration d'utilité publique (DUP) Non reconstitution des fonds propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification du Capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Annulation d'annonce parue précédemment Procédure de règlement agricole Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publications de résultats Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Voirie Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Résiliation de bail (local commercial) Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Subventions / obtention d'aides publiques Résolution de la conciliation Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Action visant à mettre un terme au plan (5030) Mouvement des Dirigeants Retard de paiement signalé Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Divorce du dirigeant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification de la dénomination Demande de paiement Notation / avis des analystes Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 6- Désaccord des créanciers (5013) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (affacturage) Avis administratif Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Arrêté préfectoral Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Environnement et installation classée (IPCE) Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réduction de capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Modification matrimoniale du dirigeant Action juridique (6300) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Nomination d'un Curateur successoral Renonciation d'une garantie financière (6323) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Décès du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6507) Enquête administrative Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+
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