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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sauvegarde Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Cotation Banque de France : 2 Voirie Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Grève / conflit social Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 4+ Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6347) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'un bien (5040) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5- Divorce du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Désaccord des créanciers (5013) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Notation / avis des analystes Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Levée de fonds / introduction en bourse Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Avis administratif Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Interdiction administrative Modification de l'adresse du Siège social Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Insolvabilité constatée (5033) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5+ Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6- Nomination d'un Curateur successoral Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5016) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Convocation aux assemblées Décès du dirigeant Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Enquête administrative Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Investissements Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1+ Avis Financier Cotation Banque de France : 2- Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Recrutement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 4 Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6348) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6+ Changement de nationalité Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord des créanciers (5009) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Résultats financiers positifs Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5014) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Nomination dans l’équipe de direction Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Fusion / rachat / prise de participation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réorganisation / licenciements Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'un bien (5039) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 5 Mariage du dirigeant Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 7 Evénement divers Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels et rapports Nomination dans l'équipe de direction Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Enquête Publique Avis aux actionnaires Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement bancaire Autorisation administrative Création de site / extension Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Insolvabilité constatée (5032) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4- Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Modification du Capital social Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 6 Changement de domicile Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche de garanties (6354) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Publications de résultats Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Plan d'Occupation des Sols (POS)
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