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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la sauvegarde Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Grève / conflit social Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Voirie Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Mise en vente des actions en déshérence Subventions / obtention d'aides publiques Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mouvement des Dirigeants Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action juridique (6300) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 3- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6500) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement d'un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis administratif Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Nouvelle Garantie financière Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Produits dangereux pour les consommateurs Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Environnement et installation classée (IPCE) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Recherche de garanties (6354) Réduction de capital social Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Procédure de règlement amiable Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Paiements réguliers signalés Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un mandataire (6321) Nomination d'un Curateur successoral Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6498) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Enquête administrative Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Investissements Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Avis Financier Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6347) Recrutement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Enquête plan de prévention des risques Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Modification de la Forme juridique Divers (6484) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Insolvabilité constatée (5032) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Rectificatif / Erratum Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Incident de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Changement de nationalité Demande de paiement Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6496) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6501) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement d'un établissement bancaire Fusion / rachat / prise de participation Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Fin de Garantie financière Condamnation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel (6350) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Non reconstitution des fonds propres Projet relatif à la Loi sur l'eau différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Procédure de règlement agricole Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Délai initial de paiement dépassé Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'un bien (5040) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement divers Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Enquête Publique Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Création de site / extension Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Avis aux actionnaires Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel (6348) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Démarche d'un créancier (6363) Modification du Capital social Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Insolvabilité constatée (5033) Résolution de la conciliation Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Retard de paiement signalé Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Changement de domicile Demande de paiement Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6497) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement des cotisations sociales Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert
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