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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Clôture de la procédure de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Plan de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Jugement rejetant le plan de sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Procédure Collective Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Enquête Publique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6517) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis aux actionnaires Demande de paiement Contestation de la dénomination Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2+ Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action relative à la construction immobilière Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6500) Changement de domicile Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6505) Publications de résultats Désaccord contractuel (6510) Témoignages de dirigeants, perspectives Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6515) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Voirie Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 1 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord d'un salarié (6454) Fin de Garantie financière Autorisation administrative Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action liée à la Cession de titres ou de parts Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3+ Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6498) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement agricole Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action afin de contraindre la communication des documents Modification de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Notation / avis des analystes Délai initial de paiement dépassé Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Avis administratif Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6518) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Arrêté préfectoral Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Produits dangereux pour les consommateurs Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 2 Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6496) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Résolution de la conciliation Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6501) Nomination d'un Curateur successoral Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6506) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6511) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Enquête administrative Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6516) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 5+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Avis Financier Demande de paiement des cotisations sociales Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 1- Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Interdiction administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Conflit entre actionnaires Rectificatif / Erratum Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6499) Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action juridique (6300) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l’équipe de direction Paiements des cotisations sociales à jour Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation d'une garantie financière (6323) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Condamnation Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 1+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Nouvelle Garantie financière Publication de comptes annuels simplifiés Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action en responsabilité Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6497) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Procédure de règlement amiable Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement divers Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6507)
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