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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Divers (6518) Désaccord contractuel (6350) Changement de domicile Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publications de résultats Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Procédure de règlement agricole Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Délai initial de paiement dépassé Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6496) Réclamation d'un bien (5040) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Grève / conflit social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Voirie Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Divers (6516) Désaccord contractuel (6348) Divorce du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Mouvement des Dirigeants Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche d'un créancier (6363) Modification de la dénomination Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Insolvabilité constatée (5033) Résolution de la conciliation Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Retard de paiement signalé Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Arrêté préfectoral Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Produits dangereux pour les consommateurs Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réduction de capital social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Mise en vente des actions en déshérence Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action juridique (6300) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Paiements des cotisations sociales à jour Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6497) Renonciation d'une garantie financière (6323) Enquête administrative Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Investissements Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Recrutement Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Demande de paiement d'un établissement bancaire Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Nouvelle Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de nationalité Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Recherche de garanties (6354) Résultats financiers positifs Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Procédure de règlement amiable Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Paiements réguliers signalés Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action relative à la construction immobilière Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6500) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réorganisation / licenciements Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Mariage du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement divers Désaccord contractuel (6447) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Insolvabilité constatée (5032) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Incident de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Attestation de régularité fiscale Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6498) Demande de paiement Enquête Publique Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Création de site / extension Désaccord contractuel (6469) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Sinistres naturels / accidentels / criminels Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Fin de Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513)
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