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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Collective Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Action concernant le dirigeant (6451) Démarche d'un créancier (5014) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Attestation de régularité fiscale Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification du Capital social Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2+ Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Fin de Garantie financière Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 7 Témoignages de dirigeants, perspectives Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Innovations / Nouveaux produits / Marques Procédure de règlement agricole Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réclamation d'un bien (5039) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6515) Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels et rapports Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Voirie Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Autorisation administrative Résiliation de bail (local commercial) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 1 Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6348) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Levée de fonds / introduction en bourse Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (6513) Avis administratif Divers (6439) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de l'adresse du Siège social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Retard de paiement signalé Divers (6518) Arrêté préfectoral Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réduction de capital social Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 2 Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 5- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Décès du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Enquête administrative Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Investissements Action juridique (6300) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6516) Avis Financier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord des créanciers (5013) Publication des Comptes consolidés et rapports Recrutement Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête plan de prévention des risques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Interdiction administrative Modification de la Forme juridique Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1- Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 6- Nomination dans l’équipe de direction Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Fusion / rachat / prise de participation Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Recherche de garanties (6354) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Convocation aux assemblées Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements réguliers signalés Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Condamnation Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5016) Publication de comptes annuels simplifiés Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2- Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Evénement divers Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6347) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nomination dans l'équipe de direction Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Enquête Publique Désaccord contractuel (6438) Désaccord des créanciers (5009) Ordonnance rendue Création de site / extension Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Incident de paiement Divers (6517) Avis aux actionnaires Contestation des décisions prises par les dirigeants
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