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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Procédure Collective Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Divers (6516) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Arrêté préfectoral Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Produits dangereux pour les consommateurs Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1- Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Interdiction administrative Demande de paiement Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Résolution de la conciliation Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant à rendre publics les comptes annuels Investissements Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pour prolonger la période d'observation (5036) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un expert (6446) Recrutement Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1+ Démarche d'un créancier (5014) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de la Forme juridique Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement des cotisations sociales Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mise en vente des actions en déshérence Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6438) Fusion / rachat / prise de participation Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action juridique (6300) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation des décisions prises par les dirigeants Réorganisation / licenciements Ordonnance rendue Réclamation d'un bien (5039) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Condamnation Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action concernant le dirigeant (6451) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement d'un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Evénement divers Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 7 Insolvabilité constatée (5032) Procédure de règlement amiable Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Recherche de garanties (6354) Divers (6515) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige avec le syndic (6442) Création de site / extension Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis aux actionnaires Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6447) Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels et rapports Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 1 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord d'un salarié (6454) Modification du Capital social Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Publications de résultats Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6439) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Incident de paiement Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Grève / conflit social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Voirie Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord des créanciers (5013) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résiliation de bail (local commercial) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Non reconstitution des fonds propres Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Insolvabilité constatée (5033) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
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