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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Redressement Judiciaire Procédure Collective Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Appel du ministère public Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (affacturage) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Insolvabilité constatée (5033) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Enquête Publique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Création de site / extension Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Avis aux actionnaires Action en responsabilité Déclaration d'utilité publique (DUP) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5016) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6497) Annulation d'annonce parue précédemment Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Modification du Capital social Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6507) Publications de résultats Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement des cotisations sociales Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6517) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord des créanciers (5009) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Grève / conflit social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Démarche d'un créancier (5014) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Résiliation de bail (local commercial) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6500) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Mouvement des Dirigeants Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6466) Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6505) Modification de la dénomination Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6510) Notation / avis des analystes Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6515) Levée de fonds / introduction en bourse Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5039) Différend entre l'assuré et son assureur Avis administratif Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification de l'adresse du Siège social Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Arrêté préfectoral Action liée à la Cession de titres ou de parts Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Produits dangereux pour les consommateurs Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6498) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réduction de capital social Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Action afin de contraindre la communication des documents Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Insolvabilité constatée (5032) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6513) Décès du dirigeant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6479) Enquête administrative Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6518) Investissements Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6484) Avis Financier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête plan de prévention des risques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Recrutement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6496) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Modification de la Forme juridique Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Désaccord contractuel (6501) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6467) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6506) Résultats financiers positifs Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6511) Nomination dans l’équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6516) Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'une indemnité (6482) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réorganisation / licenciements Fin de Garantie financière Désaccord des créanciers (5013) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Conflit entre actionnaires Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6499) Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages
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