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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Procédure de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure Collective Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 6 Conflit entre actionnaires Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6470) Insolvabilité constatée (5032) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (affacturage) Résolution de la conciliation Résiliation de bail (local commercial) Différend lié au bail Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6- Démarche d'un créancier (6363) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Subventions / obtention d'aides publiques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Mouvement des Dirigeants Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Retard de paiement signalé Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Divorce du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Modification de la dénomination Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action en responsabilité Notation / avis des analystes Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Levée de fonds / introduction en bourse Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6497) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6507) Mise en vente des actions en déshérence Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action juridique (6300) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Réclamation d'un bien (5040) Modification matrimoniale du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord des créanciers (5013) Ordonnance rendue Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination d'un Curateur successoral Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action relative à la construction immobilière Décès du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Investissements Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Avis Financier Divers (6500) Nouvelle Garantie financière Recrutement Contestation autour de la vente du fonds Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6471) Insolvabilité constatée (5033) Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6510) Procédure de règlement amiable Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 7 Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Rectificatif / Erratum Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige avec le syndic (6442) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements réguliers signalés Différend entre l'assuré et son assureur Changement de nationalité Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6447) Démarche d'un créancier (5016) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6487) Résultats financiers positifs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6498) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6469) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (remboursement des cotisations) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 6 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (6513) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6439) Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Incident de paiement Désaccord contractuel (6479) Mariage du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5014) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Attestation de régularité fiscale Divers (6484) Evénement divers Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6496) Création de site / extension Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6350) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Procédure de règlement agricole Modification du Capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'un bien (5039) Annulation d'annonce parue précédemment Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'une indemnité (6482) Changement de domicile Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Publications de résultats Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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