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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Fusion / rachat / prise de participation différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réorganisation / licenciements Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel (6348) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Démarche d'un créancier (6363) Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Nomination dans l'équipe de direction Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Enquête Publique Avis aux actionnaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 9 Création de site / extension Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action en responsabilité Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'utilité publique (DUP) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Désaccord des créanciers (5009) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action juridique (6300) Démarche d'un créancier (5014) Divers (6507) Paiements des cotisations sociales à jour Publications de résultats Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Voirie Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Grève / conflit social Action concernant le dirigeant (6451) Nouvelle Garantie financière Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5039) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6500) Recherche de garanties (6354) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6466) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6505) Paiements réguliers signalés Modification de la dénomination Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Notation / avis des analystes Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Levée de fonds / introduction en bourse Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis administratif Arrêté préfectoral Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6447) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Insolvabilité constatée (5032) Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel (6347) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action afin de contraindre la communication des documents Incident de paiement Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (remboursement des cotisations) Attestation de régularité fiscale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Décès du dirigeant Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête administrative Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Investissements Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête plan de prévention des risques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Recrutement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Fin de Garantie financière Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'un bien (5040) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6501) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Procédure de règlement agricole Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6506) Délai initial de paiement dépassé Résultats financiers positifs Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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