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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Liquidation Judiciaire Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Mise en vente des actions en déshérence Différend lié au bail Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Action juridique (6300) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Convocation aux assemblées Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action en responsabilité Voirie Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6507) Modification de la dénomination Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6478) Réclamation d'un bien (5040) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord des créanciers (5013) Ordonnance rendue Paiements réguliers signalés Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation autour de la vente du fonds Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6347) Divers (6471) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 7 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Décès du dirigeant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige avec le syndic (6442) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Incident de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Démarche d'un créancier (5016) Publication des Comptes annuels et rapports Attestation de régularité fiscale Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Recrutement Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Non reconstitution des fonds propres Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6350) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Procédure de règlement agricole Divers (6439) Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5014) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Délai initial de paiement dépassé Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6348) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6511) Résolution de la conciliation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'un bien (5039) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Retard de paiement signalé Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires
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