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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Arrêté préfectoral Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Modification de l'adresse du Siège social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Produits dangereux pour les consommateurs Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réduction de capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 9 Autorisation administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord des créanciers (5013) Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Enquête administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action juridique (6300) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Avis Financier Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Enquête plan de prévention des risques Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Recrutement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Modification de la Forme juridique Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 7 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Nomination dans l’équipe de direction Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Condamnation Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réorganisation / licenciements Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 0 Interdiction administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Démarche d'un créancier (5014) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Avis aux actionnaires Incident de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Création de site / extension Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'utilité publique (DUP) Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sinistres naturels / accidentels / criminels Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification du Capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 4 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Procédure de règlement agricole Divers (6507) Sollicitation d'un expert Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Voirie Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Grève / conflit social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action relative à la construction immobilière Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Notation / avis des analystes Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Résolution de la conciliation Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Avis administratif Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Levée de fonds / introduction en bourse
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