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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Procédure Collective Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Redressement Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Adoption de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Modification du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Clôture du Plan de sortie de crise Modification de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Redressement Judiciaire simplifié Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Réclamation d'un bien (5040) Divers (6516) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Mise en vente des actions en déshérence Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 5+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6470) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nouvelle Garantie financière Action visant à rendre publics les comptes annuels Publications de résultats Convocation aux assemblées Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert (6446) Procédure de règlement amiable Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Témoignages de dirigeants, perspectives Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5016) Recherche de garanties (6354) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6468) Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Résiliation de bail (local commercial) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Divorce du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Modification de la dénomination Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6347) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des décisions prises par les dirigeants Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action concernant le dirigeant (6451) Notation / avis des analystes Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5014) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Incident de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis administratif Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Attestation de régularité fiscale Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réclamation d'un bien (5039) Divers (6515) Fin de Garantie financière Litige avec le syndic (6442) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6447) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6350) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Procédure de règlement agricole Désaccord d'un salarié (6454) Décès du dirigeant Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête administrative Cotation Banque de France : 1 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Avis Financier Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6469) Recrutement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de la Forme juridique Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Résultats financiers positifs Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6348) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Résolution de la conciliation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination dans l’équipe de direction Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Condamnation Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
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