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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réduction de capital social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Modification matrimoniale du dirigeant Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Investissements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Réclamation d'un bien (5040) Contestation des méthodes concurrentielles Avis Financier Demande de paiement Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord des créanciers (5013) Recrutement Publication des Comptes consolidés et rapports Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification de la Forme juridique Interdiction administrative Action juridique (6300) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Changement de nationalité Paiements des cotisations sociales à jour Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Insolvabilité constatée (5033) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réorganisation / licenciements Convocation aux assemblées Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Condamnation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5016) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication de comptes annuels simplifiés Procédure de règlement amiable Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Projet relatif à la Loi sur l'eau Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mariage du dirigeant Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord des créanciers (5009) Création de site / extension Ordonnance rendue Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Démarche d'un créancier (5014) Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification du Capital social Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Annulation d'annonce parue précédemment Incident de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Changement de domicile Attestation de régularité fiscale Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Fin de Garantie financière Différend entre l'assuré et son assureur Réclamation d'un bien (5039) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Grève / conflit social Publication des Comptes annuels et rapports Non reconstitution des fonds propres Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Voirie Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Résiliation de bail (local commercial) Autorisation administrative Procédure de règlement agricole Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Divorce du dirigeant Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6439) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Demande de paiement Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de l'adresse du Siège social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6348) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Produits dangereux pour les consommateurs Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Résolution de la conciliation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Environnement et installation classée (IPCE) Démarche d'un créancier (6363)
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