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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Procédure Collective Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publications de résultats Demande de paiement (affacturage) Mise en vente des actions en déshérence Différend lié au bail Action juridique (6300) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Grève / conflit social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification de la dénomination Divers (6507) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Réclamation d'un bien (5040) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Notation / avis des analystes Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Avis administratif Paiements réguliers signalés Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6466) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6347) Divers (6471) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6505) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 7 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6510) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Enquête administrative Incident de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Décès du dirigeant Divers (6515) Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Avis Financier Attestation de régularité fiscale Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5016) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Changement de nationalité Action afin de contraindre la communication des documents Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6426) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6350) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Résultats financiers positifs Demande de paiement (remboursement des cotisations) Non reconstitution des fonds propres Remise en cause du bail commercial Procédure de règlement agricole Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Plan Local d'Urbanisme (PLU) Délai initial de paiement dépassé Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5014) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6348) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement divers Désaccord contractuel (6506) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6511) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Enquête Publique Retard de paiement signalé Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nomination dans l'équipe de direction Divers (6516) Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
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