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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Appel du ministère public Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Mariage du dirigeant Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Enquête Publique Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Différend lié au bail Création de site / extension Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Sinistres naturels / accidentels / criminels Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Annulation d'annonce parue précédemment Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Changement de domicile Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Publications de résultats Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Plan d'Occupation des Sols (POS) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Grève / conflit social Retard de paiement signalé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Voirie Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Divorce du dirigeant Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Modification de la dénomination Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Avis administratif Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Action juridique (6300) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Produits dangereux pour les consommateurs Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels et rapports Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification matrimoniale du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Autorisation administrative Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Enquête administrative Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Décès du dirigeant Remise en cause du bail commercial Investissements Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Avis Financier Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Recrutement Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Rectificatif / Erratum Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Changement de nationalité Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réorganisation / licenciements Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6511)
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