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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Cotation Banque de France : 2 Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4+ Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action juridique (6300) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5- Notation / avis des analystes Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6511) Avis administratif Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6516) Arrêté préfectoral Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Produits dangereux pour les consommateurs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 1- Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Interdiction administrative Réduction de capital social Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3 Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6470) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6- Décès du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (affacturage) Enquête administrative Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Investissements Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Avis Financier Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Convocation aux assemblées Recrutement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 1+ Rectificatif / Erratum Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication de comptes annuels simplifiés Modification de la Forme juridique Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 2- Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 4 Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6468) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Insolvabilité constatée (5032) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6+ Nomination dans l’équipe de direction Action visant la restitution d'un bien (6473) Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance rendue Réorganisation / licenciements Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6517) Condamnation Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 2+ Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3- Evénement divers Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6350) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Procédure de règlement agricole Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 7 Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6510) Enquête Publique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5013) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Création de site / extension Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6515) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication des Comptes annuels et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1 Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Autorisation administrative Modification du Capital social Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4- Publications de résultats Désaccord contractuel (6469) Démarche d'un créancier (6363) Insolvabilité constatée (5033) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 6 Témoignages de dirigeants, perspectives Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (6513) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5016) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Grève / conflit social Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6518) Voirie Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Subventions / obtention d'aides publiques
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