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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Rejet du plan de sortie de crise Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Modification du plan de sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Rejet de plan Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Extension de la sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6518) Avis Financier Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel (6350) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Investissements Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Non reconstitution des fonds propres Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête plan de prévention des risques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Recrutement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Procédure de règlement agricole Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Changement de nationalité Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5- Résultats financiers positifs Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Divers (6516) Plan Local d'Urbanisme (PLU) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Condamnation Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'un bien (5039) Publication des Comptes consolidés et rapports Réorganisation / licenciements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résolution de la conciliation Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1- Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Interdiction administrative Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5+ Evénement divers Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Enquête Publique Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis aux actionnaires Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Convocation aux assemblées Création de site / extension Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mise en vente des actions en déshérence Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Sinistres naturels / accidentels / criminels Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action juridique (6300) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Modification du Capital social Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 4 Changement de domicile Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6+ Publications de résultats Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance rendue Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Voirie Action concernant le dirigeant (6451) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Grève / conflit social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Procédure de règlement amiable Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2+ Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Résiliation de bail (local commercial) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Mouvement des Dirigeants Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 5 Modification de la dénomination Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 7 Notation / avis des analystes Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Avis administratif Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6347) Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Levée de fonds / introduction en bourse Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6515) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6447) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels et rapports Modification de l'adresse du Siège social Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1 Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord d'un salarié (6454) Incident de paiement Autorisation administrative Produits dangereux pour les consommateurs Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Réduction de capital social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4- Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Enquête administrative Divers (6439) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Demande de paiement (6513)
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