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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Notation / avis des analystes Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6420) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Arrêté préfectoral Insolvabilité constatée (5032) Retard de paiement signalé Divers (6500) Différend contractuel (6505) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Environnement et installation classée (IPCE) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6510) Réduction de capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Modification matrimoniale du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Nomination d'un Curateur successoral Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Enquête administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Décès du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Investissements Action afin de contraindre la communication des documents Recrutement Désaccord contractuel (6426) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification de la Forme juridique Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Rectificatif / Erratum Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Changement de nationalité Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Résultats financiers positifs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination dans l’équipe de direction Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6421) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Condamnation Insolvabilité constatée (5033) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6511) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Mariage du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement divers Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6347) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Incident de paiement Différend contractuel (6499) Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (affacturage) Modification du Capital social Différend lié au bail Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Annulation d'annonce parue précédemment Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Changement de domicile Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Publications de résultats Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6350) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Témoignages de dirigeants, perspectives Reproches du constructeur contre le sous-traitant Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Divorce du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Modification de la dénomination Contestation de la dénomination
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