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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure de sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'une indemnité (6482) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Non reconstitution des fonds propres différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mariage du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Interdiction administrative Délai initial de paiement dépassé Conflit entre actionnaires Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6499) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Nomination dans l'équipe de direction Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Création de site / extension Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Avis aux actionnaires Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Convocation aux assemblées Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Modification du Capital social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Résolution de la conciliation Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Changement de domicile Publication de comptes annuels simplifiés Retard de paiement signalé Action en responsabilité Action visant à mettre un terme au plan (5030) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6497) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6468) Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance rendue Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation de la dénomination Divers (6517) Mise en vente des actions en déshérence Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements des cotisations sociales à jour Action relative à la construction immobilière Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6466) Notation / avis des analystes Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6471) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Avis administratif Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Modification de l'adresse du Siège social Démarche d'un créancier (5016) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Nouvelle Garantie financière Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Litige avec le syndic (6442) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6447) Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Recherche de garanties (6354) Divers (6487) Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord d'un salarié (6454) Nomination d'un Curateur successoral Autorisation administrative Paiements réguliers signalés Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6498) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Décès du dirigeant Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Enquête administrative Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Investissements Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Avis Financier Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6479) Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6439) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6484) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Changement de nationalité Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Incident de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Nomination dans l’équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6501) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Fin de Garantie financière Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Condamnation
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