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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Publications de résultats Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Attestation de régularité fiscale Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication de comptes annuels simplifiés Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Voirie Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Grève / conflit social Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6507) Sollicitation d'un expert Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Mouvement des Dirigeants Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation de la dénomination Modification de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Délai initial de paiement dépassé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Notation / avis des analystes Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Avis administratif Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Arrêté préfectoral Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6420) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination d'un Curateur successoral Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Retard de paiement signalé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels et rapports Enquête administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Autorisation administrative Avis Financier Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Investissements Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'un bien (5040) Enquête plan de prévention des risques Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5013) Recrutement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Rectificatif / Erratum Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Demande de paiement (6513) Divers (6439) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Résultats financiers positifs Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements des cotisations sociales à jour Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Nomination dans l’équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation d'une garantie financière (6323) Insolvabilité constatée (5033) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Condamnation Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6421) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5016) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement divers Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publication des Comptes consolidés et rapports Enquête Publique Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Interdiction administrative Avis aux actionnaires Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord des créanciers (5009) Création de site / extension Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel (6347)
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