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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Changement de domicile Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6469) Publications de résultats Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (remboursement des cotisations) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'un bien (5039) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (6513) Résolution de la conciliation Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Retard de paiement signalé Voirie Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Grève / conflit social Divers (6518) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Subventions / obtention d'aides publiques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6506) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Avis administratif Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6511) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin d'un plan (5005) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Arrêté préfectoral Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification de l'adresse du Siège social Divers (6516) Action juridique (6300) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Paiements des cotisations sociales à jour Environnement et installation classée (IPCE) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Modification matrimoniale du dirigeant Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6470) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête administrative Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche de garanties (6354) Réclamation d'un bien (5040) Avis Financier Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Investissements Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Procédure de règlement amiable Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Paiements réguliers signalés Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Recrutement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un mandataire (6321) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 1+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Rectificatif / Erratum Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Changement de nationalité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel (6347) Insolvabilité constatée (5033) Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6507) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Incident de paiement Condamnation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Réorganisation / licenciements Divers (6517) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Attestation de régularité fiscale Projet relatif à la Loi sur l'eau Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Mariage du dirigeant Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement divers Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6471) Différend contractuel (6505) Fin de Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6350) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Enquête Publique Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6510) Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Avis aux actionnaires Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Création de site / extension Divers (6515) Procédure de règlement agricole Désaccord des créanciers (5009) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Délai initial de paiement dépassé Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification du Capital social Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3 Annulation d'annonce parue précédemment Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
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