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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis de Dépôt Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Extension de la sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Procédure Collective Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Procédure de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6498) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action afin de contraindre la communication des documents Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Enquête administrative Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Investissements Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6348) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Avis Financier Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Recrutement Résolution de la conciliation Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6479) Enquête plan de prévention des risques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Modification de la Forme juridique Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Retard de paiement signalé Divers (6484) Rectificatif / Erratum Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de nationalité Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Résultats financiers positifs Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6501) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6506) Fusion / rachat / prise de participation Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Réorganisation / licenciements Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Condamnation Désaccord des créanciers (5013) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action juridique (6300) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Paiements des cotisations sociales à jour Conflit entre actionnaires Evénement divers Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6499) Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Enquête Publique Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Création de site / extension Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Avis aux actionnaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sinistres naturels / accidentels / criminels Procédure de règlement amiable Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Modification du Capital social Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Annulation d'annonce parue précédemment Action en responsabilité Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Publications de résultats Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6507) Innovations / Nouveaux produits / Marques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel (6347) Action visant la restitution d'un bien (6473) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5009) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Grève / conflit social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6478) Voirie Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation de la dénomination Divers (6517) Résiliation de bail (local commercial) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Incident de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Subventions / obtention d'aides publiques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Attestation de régularité fiscale Action relative à la construction immobilière Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6500) Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6505) Levée de fonds / introduction en bourse Fin de Garantie financière Réclamation d'un bien (5039) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Avis administratif Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Modification de l'adresse du Siège social Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (6476) Arrêté préfectoral Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Produits dangereux pour les consommateurs Procédure de règlement agricole Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend entre l'assuré et son assureur Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6487) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Délai initial de paiement dépassé Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination d'un Curateur successoral Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3
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