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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6467) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Délai initial de paiement dépassé Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 6 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Retard de paiement signalé Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Insolvabilité constatée (5032) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend lié au bail Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action en responsabilité Voirie Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6468) Action juridique (6300) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6507) Modification de la dénomination Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un expert Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation de la dénomination Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord des créanciers (5013) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Paiements réguliers signalés Contestation autour de la vente du fonds Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Sollicitation d'un mandataire (6321) Insolvabilité constatée (5033) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige avec le syndic (6442) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Demande de paiement Avis Financier Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6447) Démarche d'un créancier (5016) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Incident de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Attestation de régularité fiscale Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6439) Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5014) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
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