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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Procédure Collective Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6468) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Enquête administrative Cotation Banque de France : 6+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la restitution d'un bien (6473) Décès du dirigeant Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6438) Avis Financier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6478) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Investissements Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6517) Réclamation d'un bien (5039) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête plan de prévention des risques Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Recrutement Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de la Forme juridique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6466) Résultats financiers positifs Divers (6500) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Démarche d'un créancier (6363) Divers (6471) Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6505) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Résolution de la conciliation Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 7 Retard de paiement signalé Demande de paiement (6476) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Fusion / rachat / prise de participation Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Insolvabilité constatée (5032) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Condamnation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réorganisation / licenciements Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6447) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6487) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Mariage du dirigeant Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Différend contractuel (6498) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Enquête Publique Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action juridique (6300) Divers (6439) Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6479) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Création de site / extension Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6518) Réclamation d'un bien (5040) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Déclaration d'utilité publique (DUP) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Annulation d'annonce parue précédemment Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5013) Modification du Capital social Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Publications de résultats Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Recherche de garanties (6354) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6477) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Voirie Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Grève / conflit social Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Subventions / obtention d'aides publiques Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Résiliation de bail (local commercial) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 0 Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5016) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6470) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Avis administratif Cotation Banque de France : 6- Incident de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Levée de fonds / introduction en bourse Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à rendre publics les comptes annuels Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Modification de l'adresse du Siège social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Environnement et installation classée (IPCE) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord des créanciers (5009) Produits dangereux pour les consommateurs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification matrimoniale du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action en responsabilité Démarche d'un créancier (5014) Réduction de capital social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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