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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure Collective Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Cotation Banque de France : 2 Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6496) Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6414) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6467) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6501) Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Voirie Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6506) Grève / conflit social Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Subventions / obtention d'aides publiques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Divorce du dirigeant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6516) Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche d'un créancier (6363) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la dénomination Résolution de la conciliation Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1- Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Conflit entre actionnaires Notation / avis des analystes Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6499) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Arrêté préfectoral Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement des cotisations sociales Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Environnement et installation classée (IPCE) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (affacturage) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification matrimoniale du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Réduction de capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Nomination d'un Curateur successoral Mise en vente des actions en déshérence Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action en responsabilité Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action juridique (6300) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2- Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6497) Décès du dirigeant Renonciation d'une garantie financière (6323) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6468) Avis Financier Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Investissements Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête plan de prévention des risques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6507) Recrutement Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Rectificatif / Erratum Nouvelle Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de la Forme juridique Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Changement de nationalité Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation de la dénomination Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Recherche de garanties (6354) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résultats financiers positifs Procédure de règlement amiable Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 2+ Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action relative à la construction immobilière Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6466) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6500) Fusion / rachat / prise de participation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Condamnation Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6505) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (6476) Projet relatif à la Loi sur l'eau Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6510) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Mariage du dirigeant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6515) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement divers Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1 Incident de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3+ Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6498) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6469) Avis aux actionnaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action afin de contraindre la communication des documents Création de site / extension Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement d'un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Annulation d'annonce parue précédemment Fin de Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (6513) Modification du Capital social Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Changement de domicile Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Publications de résultats Procédure de règlement agricole Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
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