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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Témoignages de dirigeants, perspectives Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Attestation de régularité fiscale Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Innovations / Nouveaux produits / Marques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Voirie Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6501) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6421) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4+ Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6350) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6506) Non reconstitution des fonds propres Contestation autour de la vente du fonds Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5013) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Procédure de règlement agricole Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Levée de fonds / introduction en bourse Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Interdiction administrative Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6470) Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (6363) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Résolution de la conciliation Différend lié au bail Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche d'un créancier (5016) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à rendre publics les comptes annuels Décès du dirigeant Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête administrative Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Investissements Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Avis Financier Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Modification de la Forme juridique Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un expert Résultats financiers positifs Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6438) Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des décisions prises par les dirigeants Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Condamnation Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6500) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6420) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6471) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6505) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Paiements réguliers signalés Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Création de site / extension Autorisation administrative Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 4- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6469) Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6426) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Cotation Banque de France : 6 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Remise en cause du bail commercial Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Incident de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6439)
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