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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Divers (6507) Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Voirie Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation de la dénomination Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6517) Résiliation de bail (local commercial) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Divorce du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Mouvement des Dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'un bien (5040) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Action relative à la construction immobilière Modification de la dénomination Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Divers (6500) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Avis administratif Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6505) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation autour de la vente du fonds Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Arrêté préfectoral Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6510) Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Environnement et installation classée (IPCE) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6515) Produits dangereux pour les consommateurs Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Modification matrimoniale du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Réduction de capital social Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6498) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche de garanties (6354) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Action afin de contraindre la communication des documents Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6426) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Avis Financier Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Investissements Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Enquête plan de prévention des risques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Recrutement Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6518) Modification de la Forme juridique Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de nationalité Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6347) Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6496) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6414) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6501) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6421) Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Fusion / rachat / prise de participation Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Condamnation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Réorganisation / licenciements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6516) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'un bien (5039) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Avis aux actionnaires Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (affacturage) Création de site / extension Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Déclaration d'utilité publique (DUP) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Annulation d'annonce parue précédemment Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Modification du Capital social Sollicitation d'un expert (6446) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Changement de domicile Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6348) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6497) Publications de résultats Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche d'un créancier (6363) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages
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