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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement divers Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Convocation aux assemblées Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nomination dans l'équipe de direction Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Enquête Publique Avis aux actionnaires Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6348) Divers (6507) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification du Capital social Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche d'un créancier (6363) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Changement de domicile Désaccord contractuel (6438) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Divers (6517) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publications de résultats Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Témoignages de dirigeants, perspectives Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6500) Voirie Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation autour de la vente du fonds Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification de la dénomination Litige avec le syndic (6442) Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements des cotisations sociales à jour Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6447) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels et rapports Réclamation d'un bien (5040) Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 1 Désaccord des créanciers (5013) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement bancaire Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Avis administratif Différend contractuel (6498) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel relatif à un bail Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6426) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification matrimoniale du dirigeant Remise en cause du bail commercial Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réduction de capital social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (6513) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6439) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Décès du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête administrative Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 2 Démarche d'un créancier (5016) Investissements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6496) Avis Financier Désaccord contractuel (6501) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6421) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Recrutement Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6506) Rectificatif / Erratum Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification de la Forme juridique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6511) Changement de nationalité Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Divers (6516) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Résultats financiers positifs différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Attestation de régularité fiscale Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord des créanciers (5009) Nomination dans l’équipe de direction Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1- Démarche d'un créancier (5014) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6499) Condamnation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (affacturage) Mariage du dirigeant Différend lié au bail Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
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