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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6447) Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6487) Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord d'un salarié (6454) Produits dangereux pour les consommateurs Autorisation administrative Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel relatif à un bail Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Enquête administrative Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6439) Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6479) Mise en vente des actions en déshérence Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Avis Financier Divers (6518) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Investissements Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6484) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Paiements des cotisations sociales à jour Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Recrutement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6414) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nouvelle Garantie financière Divers (6511) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6477) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6516) Recherche de garanties (6354) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'une indemnité (6482) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Paiements réguliers signalés Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réorganisation / licenciements Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Interdiction administrative Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel (6347) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête Publique Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à rendre publics les comptes annuels Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis aux actionnaires Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Incident de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Création de site / extension Convocation aux assemblées Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1+ Attestation de régularité fiscale Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6468) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Publications de résultats Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5013) Action visant la restitution d'un bien (6473) Fin de Garantie financière Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6438) Témoignages de dirigeants, perspectives Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6478) Non reconstitution des fonds propres Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6517) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des décisions prises par les dirigeants Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Délai initial de paiement dépassé Action concernant le dirigeant (6451) Grève / conflit social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6466) Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6471) Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (6476) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis administratif Divers (6515) Démarche d'un créancier (6363) Litige avec le syndic (6442) Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend entre l'assuré et son assureur Résolution de la conciliation
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