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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'un bien (5040) Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Action relative à la construction immobilière Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6466) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6500) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Réorganisation / licenciements Divers (6471) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 7 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6515) Mariage du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement divers Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Sollicitation d'un mandataire (6321) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements réguliers signalés Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1 Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6498) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Création de site / extension Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6 Sinistres naturels / accidentels / criminels Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (remboursement des cotisations) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel (6347) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6439) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6518) Changement de domicile Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6414) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Grève / conflit social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Mouvement des Dirigeants Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6350) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6516) Divorce du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réclamation d'un bien (5039) Procédure de règlement agricole Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Modification de la dénomination Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1- Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6499) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 6- Produits dangereux pour les consommateurs Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Environnement et installation classée (IPCE) Différend lié au bail Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réduction de capital social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6348) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Résolution de la conciliation Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche d'un créancier (6363) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Retard de paiement signalé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Investissements Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 6+ Recrutement Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Divers (6507) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6438) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation de la dénomination Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6517) Changement de nationalité Contestation des décisions prises par les dirigeants
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