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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Procédure Collective Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Avis Financier Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Investissements Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Enquête plan de prévention des risques Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Recrutement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Rectificatif / Erratum Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de la Forme juridique Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Incident de paiement Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5009) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Condamnation Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Réorganisation / licenciements Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'un bien (5039) Mariage du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Délai initial de paiement dépassé Evénement divers Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Enquête Publique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis aux actionnaires Divers (6507) Sollicitation d'un expert Création de site / extension Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Sinistres naturels / accidentels / criminels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification du Capital social Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Retard de paiement signalé Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Publications de résultats Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 9 Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Voirie Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Grève / conflit social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Résiliation de bail (local commercial) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5040) Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Mouvement des Dirigeants Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Paiements des cotisations sociales à jour Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5013) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Avis administratif Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Arrêté préfectoral Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Modification de l'adresse du Siège social Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Produits dangereux pour les consommateurs Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réduction de capital social Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements réguliers signalés Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5016) Enquête administrative Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
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