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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification des mandataires Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Procédure Collective Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Témoignages de dirigeants, perspectives Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5013) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Voirie Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6497) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Avis administratif Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5016) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Arrêté préfectoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Environnement et installation classée (IPCE) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Divers (6517) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5009) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Enquête administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Investissements Divers (6500) Démarche d'un créancier (5014) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Avis Financier Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Recrutement Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Enquête plan de prévention des risques Paiements réguliers signalés Divers (6471) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6498) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Condamnation Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Projet relatif à la Loi sur l'eau Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Enquête Publique Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Désaccord contractuel (6501) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Avis aux actionnaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Déclaration d'utilité publique (DUP) Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification du Capital social Divers (6511) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Publications de résultats Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
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