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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Procédure Collective Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6414) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publication des Comptes consolidés et rapports Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Interdiction administrative Action juridique (6300) Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Différend lié au bail Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Convocation aux assemblées Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication de comptes annuels simplifiés Procédure de règlement amiable Action en responsabilité Voirie Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Divers (6507) Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Ordonnance rendue Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Incident de paiement Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Fin de Garantie financière Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Décès du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels et rapports Non reconstitution des fonds propres Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Autorisation administrative Procédure de règlement agricole Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Remise en cause du bail commercial Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6439) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6348) Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Résolution de la conciliation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
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