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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Redressement Judiciaire simplifié Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Modification du Capital social Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord des créanciers (5013) Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Innovations / Nouveaux produits / Marques Insolvabilité constatée (5033) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Demande de paiement (6513) Divers (6439) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Non reconstitution des fonds propres Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Voirie Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6496) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis administratif Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Modification de l'adresse du Siège social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation des méthodes concurrentielles Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Arrêté préfectoral Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Produits dangereux pour les consommateurs Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résolution de la conciliation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Démarche d'un créancier (5014) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Enquête administrative Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Avis Financier Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Recrutement Réclamation d'un bien (5039) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mise en vente des actions en déshérence Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Enquête plan de prévention des risques Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Modification de la Forme juridique Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Rectificatif / Erratum Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Résultats financiers positifs Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination dans l’équipe de direction Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Fusion / rachat / prise de participation Insolvabilité constatée (5032) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réorganisation / licenciements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation de la dénomination Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Condamnation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Recherche de garanties (6354) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Paiements réguliers signalés Action relative à la construction immobilière Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Evénement divers Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Nomination dans l'équipe de direction Action visant à mettre un terme au plan (5030) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Enquête Publique Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Création de site / extension Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Avis aux actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6347) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
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