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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Procédure Collective Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Cotation Banque de France : 7 Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6510) Résultats financiers positifs Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6515) Nomination dans l’équipe de direction Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Fusion / rachat / prise de participation Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Condamnation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Réorganisation / licenciements Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6498) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Action afin de contraindre la communication des documents Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6426) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement divers Remise en cause du bail commercial Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Réclamation d'un bien (5040) Divers (6484) Enquête Publique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6518) Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Création de site / extension Désaccord des créanciers (5013) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6501) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6506) Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6511) Publications de résultats Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6516) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Nouvelle Garantie financière Conflit entre actionnaires Voirie Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6499) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5+ Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 6- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement (affacturage) Modification de la dénomination Différend lié au bail Paiements réguliers signalés Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Notation / avis des analystes Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Avis administratif Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Arrêté préfectoral Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1+ Modification de l'adresse du Siège social Démarche d'un créancier (5014) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6497) Environnement et installation classée (IPCE) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2- Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 4 Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6507) Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un expert Incident de paiement Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6438) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance rendue Réclamation d'un bien (5039) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Enquête administrative Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis Financier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Investissements Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action concernant le dirigeant (6451) Fin de Garantie financière Action relative à la construction immobilière Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Divers (6500) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3- Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6471) Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6505) Changement de nationalité Contestation autour de la vente du fonds Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 5
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