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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Avis administratif Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Insolvabilité constatée (5033) Produits dangereux pour les consommateurs Incident de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réduction de capital social Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Divers (6511) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5016) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Enquête administrative Fin de Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Investissements Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Avis Financier Non reconstitution des fonds propres Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Recrutement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Modification de la Forme juridique Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Changement de nationalité Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Résultats financiers positifs Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Plan Local d'Urbanisme (PLU) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réorganisation / licenciements Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Projet relatif à la Loi sur l'eau Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Réclamation d'un bien (5039) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Mariage du dirigeant Demande de paiement Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evénement divers Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Enquête Publique Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Création de site / extension Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Mise en vente des actions en déshérence Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Insolvabilité constatée (5032) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action juridique (6300) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Modification du Capital social Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Annulation d'annonce parue précédemment Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Changement de domicile Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Publications de résultats Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6515) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Nouvelle Garantie financière Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Plan d'Occupation des Sols (POS) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme au plan (5030) Grève / conflit social Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Voirie Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Résiliation de bail (local commercial) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un mandataire (6321) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Réclamation d'un bien (5040) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divorce du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Modification de la dénomination Demande de paiement Demande de paiement (6513)
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