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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification des mandataires Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Réorganisation / licenciements Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (6513) Divers (6439) Condamnation Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Projet relatif à la Loi sur l'eau Incident de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mariage du dirigeant Evénement divers Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 8 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Création de site / extension Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Fin de Garantie financière Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis aux actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation des méthodes concurrentielles Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Non reconstitution des fonds propres Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification du Capital social Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Délai initial de paiement dépassé Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Innovations / Nouveaux produits / Marques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Grève / conflit social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Voirie Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résiliation de bail (local commercial) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5013) Résolution de la conciliation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Retard de paiement signalé Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Mouvement des Dirigeants Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Avis administratif Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Modification de l'adresse du Siège social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réduction de capital social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5016) Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Paiements des cotisations sociales à jour Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Enquête administrative Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Investissements Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Avis Financier Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Recrutement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5009) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Enquête plan de prévention des risques Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Modification de la Forme juridique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5014) Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Paiements réguliers signalés Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4-
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