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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de plan Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Liquidation Judiciaire Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Demande de paiement Enquête Publique Publication des Comptes annuels et rapports Insolvabilité constatée (5032) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Attestation de régularité fiscale Nomination dans l'équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Avis aux actionnaires Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4 Création de site / extension Cotation Banque de France : 1 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 8 Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 3+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Modification du Capital social Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6350) Changement de domicile Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publications de résultats Demande de paiement (6513) Divers (6439) Procédure de règlement agricole Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Délai initial de paiement dépassé Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Plan d'Occupation des Sols (POS) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Voirie Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Grève / conflit social Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6348) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Modification de la dénomination Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Retard de paiement signalé Notation / avis des analystes Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Avis administratif Publication des Comptes consolidés et rapports Insolvabilité constatée (5033) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Levée de fonds / introduction en bourse Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement des cotisations sociales Arrêté préfectoral Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 3 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Réduction de capital social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Enquête administrative Convocation aux assemblées Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements des cotisations sociales à jour Décès du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Avis Financier Publication de comptes annuels simplifiés Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Investissements Cotation Banque de France : 1+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement bancaire Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Recrutement Cotation Banque de France : 2- Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Rectificatif / Erratum Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 4 Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de nationalité Divers (6507) Sollicitation d'un expert Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Résultats financiers positifs Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Procédure de règlement amiable Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Paiements réguliers signalés Nomination dans l’équipe de direction Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Condamnation Réclamation d'un bien (5039) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 2+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6471) Désaccord contractuel (6347) Mariage du dirigeant Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement divers Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Incident de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
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