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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Procédure Collective Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Interdiction administrative Arrêté préfectoral Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Environnement et installation classée (IPCE) Différend contractuel (6499) Paiements des cotisations sociales à jour Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation autour de la vente du fonds Réduction de capital social Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à rendre publics les comptes annuels Nouvelle Garantie financière Convocation aux assemblées Enquête administrative Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Décès du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un expert (6446) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Procédure de règlement amiable Publication de comptes annuels simplifiés Avis Financier Action en responsabilité Recherche de garanties (6354) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Investissements Cotation Banque de France : 1+ Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6497) Paiements réguliers signalés Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Recrutement Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Rectificatif / Erratum Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Changement de nationalité Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel (6347) Contestation de la dénomination Nomination dans l’équipe de direction Divers (6517) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Plan Local d'Urbanisme (PLU) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Condamnation Action relative à la construction immobilière Incident de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6500) Attestation de régularité fiscale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6420) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Mariage du dirigeant Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord des créanciers (5013) Contestation autour de la vente du fonds Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige avec le syndic (6442) Fin de Garantie financière Publication des Comptes annuels et rapports Enquête Publique Divers (6487) Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nomination dans l'équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6447) Non reconstitution des fonds propres Insolvabilité constatée (5033) Désaccord d'un salarié (6454) Procédure de règlement agricole Autorisation administrative Avis aux actionnaires Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Création de site / extension Cotation Banque de France : 1 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6498) Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel relatif à un bail Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Annulation d'annonce parue précédemment Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6426) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Changement de domicile Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5016) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résolution de la conciliation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (6363) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Voirie Désaccord contractuel (6496) Retard de paiement signalé Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6414) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6421) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement des cotisations sociales Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Notation / avis des analystes Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Levée de fonds / introduction en bourse Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mise en vente des actions en déshérence
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