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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Retard de paiement signalé Modification de la dénomination Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Notation / avis des analystes Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance rendue Avis administratif Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Arrêté préfectoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action juridique (6300) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Paiements des cotisations sociales à jour Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Décès du dirigeant Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Enquête administrative Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nouvelle Garantie financière Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Avis Financier Divers (6487) Enquête plan de prévention des risques Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Recrutement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Changement de nationalité Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Paiements réguliers signalés Résultats financiers positifs Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5013) Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel (6347) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Incident de paiement Evénement divers Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nomination dans l'équipe de direction Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Enquête Publique Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Fin de Garantie financière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Avis aux actionnaires Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'utilité publique (DUP) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5016) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Interdiction administrative Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Délai initial de paiement dépassé Publications de résultats Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5009) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5014) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6348) Publication de comptes annuels simplifiés Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363)
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