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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure Collective Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Liquidation Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Non reconstitution des fonds propres Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Rectificatif / Erratum Divers (6516) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement agricole Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6499) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Condamnation Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert (6446) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résolution de la conciliation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mariage du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Retard de paiement signalé Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement divers Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Insolvabilité constatée (5033) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Enquête Publique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Création de site / extension Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Avis aux actionnaires Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification du Capital social Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mise en vente des actions en déshérence Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action juridique (6300) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Changement de domicile Cotation Banque de France : 2+ Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6500) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6420) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6471) Désaccord des créanciers (5009) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6505) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Nouvelle Garantie financière Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Voirie Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6447) Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Procédure de règlement amiable Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Paiements réguliers signalés Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6498) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Avis administratif Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Réclamation d'un bien (5039) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Arrêté préfectoral Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réduction de capital social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Incident de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 2 Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Insolvabilité constatée (5032) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Enquête administrative Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Investissements Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Avis Financier Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Recrutement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Fin de Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête plan de prévention des risques Divers (6511) Demande de paiement
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