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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Cotation Banque de France : 5- Rectificatif / Erratum Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6506) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5009) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Incident de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Résultats financiers positifs Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Attestation de régularité fiscale différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Fusion / rachat / prise de participation Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6499) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Mariage du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (affacturage) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'un bien (5039) Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement divers Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Délai initial de paiement dépassé Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Nomination dans l'équipe de direction Action en responsabilité Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Enquête Publique Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6348) Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Modification du Capital social Divers (6507) Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Changement de domicile Différend contractuel (6478) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Publications de résultats Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation de la dénomination Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action concernant le dirigeant (6451) Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Voirie Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Grève / conflit social Divers (6500) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Divorce du dirigeant Demande de paiement (6476) Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification de la dénomination Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5013) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Paiements des cotisations sociales à jour Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Notation / avis des analystes Divers (6487) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Levée de fonds / introduction en bourse Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Avis administratif Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Modification de l'adresse du Siège social Différend contractuel (6498) Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Produits dangereux pour les consommateurs Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réduction de capital social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6479) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Paiements réguliers signalés Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6484) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête administrative Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Investissements Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Recrutement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6347) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+
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